Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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PERETTI [DIR] Dix-huit questions sur le système éducatif + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110061529 ARKWRIGHT / BOEUF / COURREGES / [ET AL] Finances publiques et la réforme budgétaire + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DECOUVERTE DE LA VIE PUBLIQUE
2110059575 BARRERE / SANTAGATA Mode : une économie de la créativité et du patrimoine, à l'heure du marché + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTIONS DE CULTURE
2110060441 CHARILLON [DIR] Relations internationales + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
2110058226 CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE / FONTAGNE / LORENZI / ARTUS [ED] / FAYOLLE [ED] Désindustrialisation, délocalisations + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS DU CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2110058285 CONSEIL D'ETAT Rapport public 2005 : jurisprudence et avis de 2004 : responsabilité et socialisation du risque + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES ET DOCUMENTS
2110061324 CATALA / MINISTERE DE LA JUSTICE Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) COLLECTION DES RAPPORTS OFFICIELS
2110043385 RENOUX [DIR] Conseils supérieurs de la magistrature en Europe : actes de la table ronde internationale, 14 septembre 1998 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) PERSPECTIVES SUR LA JUSTICE
2110031980 GUILLOU [DIR] / DURAND [DIR] Byzance et les images : cycle de conférences organisées au Musée du Louvre par le Service culturel du 5 au 7 décembre 1992 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) CONFERENCES ET COLLOQUES. LOUVRE
2110029781 LECLERCQ Enseignement secondaire obligatoire en Europe + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANÇAISE. SOCIETE
2110061685 RENOUX [DIR] Protection des libertés et droits fondamentaux + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110026081 KLEIN / CENTRE D'ETUDES CONFLITS ET TIERS MONDE [ED] Maîtrise des armements et désarmement : les accords conclus depuis 1945 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE. INTERNATIONAL
2110059796 TAUBER [ED] / ANDRE [ED] / MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Agriculture et environnement : rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) REPONSES ENVIRONNEMENT
2110021969 COLLOQUE DE LA REVUE "TRAVAIL ET EMPLOI" Evolution des formes d'emploi : actes + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENT TRAVAIL-EMPLOI
2110063874 CERC France en transition 1993-2005 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORT CERC
2110067233 MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'EMPLOI Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS OFFICIELS
2110072199 SILICANI Livre blanc sur l'avenir de la fonction publique : faire des services publics et de la fonction publique un atout pour la France + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110033789 BRUNET / AURIAC Atlas de France. 6, Milieux et ressources + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RECLUS
2110070374 ROCHEFORT / MOATI Mesurer le pouvoir d'achat. 73 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS DU CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2110062274 JOSSA / MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES Guide des sociétés d'économie mixte locales (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) GUIDES PRATIQUES
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