Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2130367801 TOUSSAINT-MARC Couple amical et socialisation chez les jeunes écoliers : étude comparative (...) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE PEDAGOGIE D'AUJOURD'HUI
2868472087 CARADEC Couple à l'heure de la retraite + PUR - PRESSES UNIVERSITAIRES DE RENNES SENS SOCIAL
2749208068 BERGONNIER-DUPUY [DIR] / ROBIN [DIR] / AFONSO / ANDRADE / BEAUDRY / [ET AL] Couple conjugal, couple parental : vers de nouveaux modèles + ERES COUPLE ET SA FAMILLE
2738106447 THERY / MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE Couple, filiation et parenté aujourd'hui : le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée (...) + ODILE JACOB (EDITIONS)
2908260859 LE MANER Coupole : guerre, fusées, mémoire (La) + VOIX DU NORD (LA)
2700229207 GRENIER Coups de théâtre + RAGEOT (EDITEUR) HEURE NOIRE
2260008569 RIBAUD / MOISAN [ILL] Cour (La) + JULLIARD (LAFFONT)
2912084032 HENRY [ED] / ZAU [ILL] Cour couleurs : anthologie de poèmes contre le racisme + RUE DU MONDE POESIE
2110047216 ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'HISTOIRE DE LA JUSTICE Cour d'assise : bilan d'un héritage démocratique + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) HISTOIRE DE LA JUSTICE
224704526X CHARTIER Cour de cassation (La) + DALLOZ (EDITIONS) CONNAISSANCE DU DROIT
271100418X Cour de cassation, l'université et le droit : André Ponsard, un professeur de droit à la Cour de cassation : mélanges en l'honneur du Président André Ponsard (La) + LITEC (EDITIONS)
2130544924 SOULARD / MOUTON Cour de justice des Communautés européennes (La) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUE SAIS-JE ?
2864804050 TOINET [ED] Cour Suprême, les grands arrêts + PUN - PRESSES UNIVERSITAIRES DE NANCY HISTOIRE THEMATIQUE DES ETATS-UNIS
2909698262 SALOME Courage d'être soi : l'art de communiquer en conscience (Le) + RELIE (EDITIONS DU) CONSCIENCE ET LE MONDE
2747007545 ALMERAS / MATJE [ILL] Courage, trouillard ! + BAYARD JEUNESSE BAYARD POCHE. J'AIME LIRE
2130568165 BERAUD / COULMONT Courants contemporains de la sociologie (Les) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE LICENCE. SOCIO
2850082856 RICHARD Courants de la psychologie (Les) + CHRONIQUE SOCIALE (EDITIONS) SYNTHESE
2877311422 BOSSERELLE Courants économiques et leurs enjeux + TOP EDITIONS DECOUVRIR, COMPRENDRE, MAITRISER
2200250398 DELACROIX / DOSSE / GARCIA Courants historiques en France : XIXème-XXème siècles + ARMAND COLIN HISTOIRE
2713504236 ARTHOT / MANSION Courbes usuelles : tracés géométriques + CASTEILLA
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