Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2011458870 MONNOT Contrôle de gestion, épreuve 11 + HACHETTE SUPERIEUR DCG DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION
2216105686 BURLAUD [DIR] / LANGLOIS / BRINGER / BONNIER Contrôle de gestion, licence DCG 11 : manuel & applications (...) + SUP'FOUCHER LMD. EXPERTISE COMPTABLE
3303331953029 WALINE / DESROUSSEAUX / PELLE Contrôle et évaluation des finances publiques + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2744627194 JENNY Contrôle et production de l'information financière : BTS comptabilité et gestion 1ère année : processus 2, applications PGI & ateliers professionnels + FONTAINE PICARD
2744627186 JENNY Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales : BTS 1ère et 2ème année comptabilité et gestion, processus 1 + FONTAINE PICARD FONTAINE PICARD
2744627178 JENNY Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales : BTS comptabilité et gestion 1ère et 2ème années + FONTAINE PICARD
2130574742 KERLIRZIN / DIETRICH / VIEILLEDENT Contrôle moteur : organisation et contrôle du mouvement (Le) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE PRATIQUES PHYSIQUES ET SOCIETE
2247103847 SEILLER [DIR] / AVRIL / HYEST / BRARD / [ET AL] Contrôle parlementaire de l'administration : actes du colloque organisé par le Centre de recherches en droit administratif de l'Université Panthéon-Assas Paris 2, au Sénat, le 18 janvier 2010 + DALLOZ (EDITIONS) THEMES ET COMMENTAIRES
2130377114 CUSSON Contrôle social du crime (Le) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE SOCIOLOGIES
ACTA Contrôles périodiques en verger. 1, Pêcher. Aperçu sur les ravageurs et maladies + ACTA - ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE
2247106897 DELARUE Contrôleur général des lieux de privation de liberté : rapport d'activité 2010 (Le) + DALLOZ (EDITIONS)
2759008983 GELY Convaincre en toutes circonstances : discours, face-à-face, à l'improviste : la nouvelle méthode + STUDYRAMA VOCATIS POCHE. EFFICACITE PROFESSIONNELLE
2707152307 BRETON Convaincre sans manipuler : apprendre à argumenter + LA DECOUVERTE (EDITIONS) SOCIAL
EISSEMANN Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (10 décembre 1982) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES
2275040463 TEITGEN-COLLY Convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après ? (La) + LGDJ MONTCHRESTIEN SYSTEMES. DROIT
9287123209 Convention on civil liability for damage resulting from activities dangerous to environment (...) + CONSEIL D'EUROPE : DIVISION DES EDITIONS, DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE LA RECHERCHE
2130487548 AVRIL Conventions de la Constitution : normes non écrites du droit politique + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE LEVIATHAN
2275034382 MOUSSERON Conventions sociétaires (Les) + LGDJ MONTCHRESTIEN DROIT DES AFFAIRES
2711753921 SOCIETE GEOLOGIQUE DE FRANCE [ED] / LALLEMAND / HUCHON / JOLIVET / PROUTEAU Convergence lithosphérique + VUIBERT ENSEIGNER LES SCIENCES DE LA TERRE
2747514447 COHEN-LEVINAS [DIR] Convergences et divergences des esthétiques + HARMATTAN (L')
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