Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2010167996 MARGUERON / PFIRSCH / [ET AL] Proche-Orient et l'Egypte antiques + HACHETTE LIVRE HU HISTOIRE UNIVERSITE. SERIE HISTOIRE DE L'HUMANITE
2130475272 GARELLI / DURAND / GONNET / BRENIQUET Proche-Orient asiatique. 1, Des origines aux invasions des peuples de la mer + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE NOUVELLE CLIO
2247060854 PERROT / THERY Procédures civiles d'exécution + DALLOZ (EDITIONS)
2247071562 COUR DE CASSATION [ED] Procédure pénale en quête de cohérence + DALLOZ (EDITIONS) THEMES ET COMMENTAIRES. ACTES
2842004116 RENAULT-BRAHINSKY Procédure pénale : la poursuite, l'enquête et l'instruction, le jugement, le mineur + GUALINO EDITEUR FAC-UNIVERSITES. MEMENTOS
271101620X GUINCHARD / BUISSON Procédure pénale + LEXISNEXIS SA MANUEL
2130573460 AMBROISE-CASTEROT / BONFILS Procédure pénale + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS. DROIT
2200040911 COUCHEZ Procédure civile + ARMAND COLIN - U. DROIT U. DROIT
2710804867 CHAUVEL / LEFEBVRE / CASTEX Procédés de pétrochimie, les grands intermédiaires oxygénés, chlorés et nitrés + TECHNIP EDITIONS
2206005115 TRIOULEYRE Procédés de formage + DELAGRAVE TECHNIQUES ET NORMALISATION
BONNARD Procédés annexes d'expression : français : classe de 2nde + MAGNARD
2738101003 STONE Procès Socrate (Le) + ODILE JACOB (EDITIONS)
2070729079 WHITEHEAD / CHARLES [TRAD] / ELIE [TRAD] / FUCHS [TRAD] / [ET AL] Procès et réalité : essai de cosmologie + GALLIMARD EDITIONS BIBLIOTHEQUE DE PHILOSOPHIE
2210157129 PETAN / ROUDY [TRAD] / POITOUT [TRAD] Procès du loup : pièce pour enfants + MAGNARD THEATRE DE LA JEUNESSE
2210754917 PETAN / GAPAILLARD [ED] Procès du loup (Le) + MAGNARD CLASSIQUES ET CONTEMPORAINS. COLLEGE
2020962942 LINDENBERG Procès des Lumières : essai sur la mondialisation des idées (Le) + EDITIONS DU SEUIL
2737315778 WIEVIORKA Procès de Nuremberg (Le) + OUEST FRANCE - EDILARGE (EDITIONS) SECONDE GUERRE MONDIALE
2213608423 GOLDSMITH [DIR] / MANDER [DIR] / PIELAT [TRAD] Procès de la mondialisation + FAYARD
2729831851 LAPOYADE DESCHAMPS Procès civil en schémas : droit judiciaire privé (Le) + ELLIPSES EDITION MARKETING DROIT EN SCHEMAS
2070378403 KAFKA / VIALATTE [TRAD] / DAVID [ED] Procès (Le) + GALLIMARD EDITIONS FOLIO. CLASSIQUE
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