Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2130399754 GIDDENS / AUDET [TRAD] Constitution de la société : éléments de la théorie de la structure + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE SOCIOLOGIES
2903463018 LE MONG NGUYEN Constitution de la Vème République : théorie et pratique : 1958-1980 : de Charles de Gaulle à Valéry Giscard d'Estaing (La) + STH - SCIENCES ET TECHNIQUES HUMAINES
2070746313 XENOPHON / ARISTOTE / OLLIER [TRAD] / MATHIEU [TRAD] / HAUSSOULLIER [TRAD] Constitution de Sparte ; Constitution d'Athènes + GALLIMARD EDITIONS TEL
2717850503 FAVOREU [ED] / HERTZOG [ED] / ROUX [ED] Constitution et finances publiques : études en l'honneur de Loïc Philip + ECONOMICA
2859346600 VIALA [DIR] Constitution et le temps : actes du Vème Séminaire franco-japonais de droit public, Centre d'études japonaises d'Alsace, Colmar et Faculté des sciences juridiques de l'Université Lumière, Lyon II, 4 au 10 septembre 2002 (La) + L'HERMES EDITIONS BIBLIOTHEQUE DE DROIT
2247055605 Constitution et les valeurs : mélanges en l'honneur de Dmitri Georges Lavroff + DALLOZ (EDITIONS) ETUDES, MELANGES, TRAVAUX
2110054905 Constitution française du 4 octobre 1958 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2247003710 DEBBASCH [ED] / PONTIER [ED] Constitutions de la France (Les) + DALLOZ (EDITIONS)
GODECHOT [ED] Constitutions de la France depuis 1789 + FLAMMARION GF
2130469906 DUVERGER Constitutions et documents politiques + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS
MIRKINE-GUETZEVITCH Constitutions européennes. 1, Essai synthétique, textes des constitutions (Albanie à Finlande) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE BIBLIOTHEQUE DE LA SCIENCE POLITIQUE
2216031127 RENAUD Constructeur batiment. 1, Technologie + FOUCHER
RENAUD Constructeur bâtiment : technologie : BEP - BAC PRO. 1 + FOUCHER
RENAUD Constructeur bâtiment : technologie, BEP-Bac pro. 2 + FOUCHER
2216003751 RENAUD Constructeur bâtiment : technologie. 1 + FOUCHER
221600443X RENAUD Constructeur bâtiment : technologie. 2 + FOUCHER
2869433964 IBSEN / RECOING [TRAD] / ORTHMANN [TRAD] Constructeur Solness (Le) + ACTES SUD
2737342481 MARTIN / RENUCCI Construction d'un château fort : Guédelon (La) + OUEST FRANCE - EDILARGE (EDITIONS) HISTOIRE
2868912834 CSTB Construction d'une cheminée, foyers ouverts et fermés, conduits maçonnés et métalliques (...) + CSTB - CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT GUIDE PRATIQUE
2281000109 TURAUD Construction de bâtiment : technologie de gros ?uvre et de second ?uvre + MONITEUR (EDITIONS LE) MONITEUR FORMATION
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