Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2211054692 VAN ZEVEREN Chut, c'est un secret ! + PASTEL (EDITIONS)
2211073204 MAUBILLE Sous la couette + PASTEL (EDITIONS)
2211083358 VOLTZ / HESS [ILL] Sacré sandwich ! + PASTEL (EDITIONS)
2211077838 RAMOS Tout en haut + PASTEL (EDITIONS)
2211020887 SCAMELL / HOBSON [ILL] Millie + PASTEL (EDITIONS)
2211092284 MAUBILLE Clic, crac... C'est le loup ? + PASTEL (EDITIONS)
2211090931 RAMOS Roi, sa femme et le petit prince (Le) + PASTEL (EDITIONS)
221108639X VAN ZEVEREN Et pourquoi ? + PASTEL (EDITIONS)
2211075851 AERTSSEN Monsieur Chat & Petit Poisson + PASTEL (EDITIONS)
2211086543 WABBES Je voudrais que tu m'aimes + PASTEL (EDITIONS)
2211086748 JADOUL Carton rouge + PASTEL (EDITIONS)
2211087086 ELLIOTT Chouettes aventures de Ringo, Nénette et Napoléon ; Une journée à la mer + PASTEL (EDITIONS)
2211016189 VELTHUIJS Petit-Bond est amoureux + PASTEL (EDITIONS)
2211094201 VAN ZEVEREN C'est à moi, ça ! + PASTEL (EDITIONS)
2211023576 UTTON / LEAVY Une Nuit d'orage + PASTEL (EDITIONS)
2211092047 JADOUL Poule mouillée + PASTEL (EDITIONS)
221109323X RAMOS Loup qui voulait être un mouton (Le) + PASTEL (EDITIONS)
2211200044 RAMOS Code de la route (Le) + PASTEL (EDITIONS)
221109449X ELLWAND / LAGER [TRAD] Beaucoup de beaux bébés + PASTEL (EDITIONS)
2211029515 ASHBE Et pit et pat à quatre pattes + PASTEL (EDITIONS)
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