Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2909342417 Research and practice in Alzheimer's disease + SERDI EDITIONS
2803448610 Mon bloc de jeux et d'exercices : premiers pas vers l'écriture maternelle grande section, de 5 à 6 ans + CHANTECLER (EDITIONS)
2247078702 Quel avenir pour le ministère public ? + DALLOZ (EDITIONS) THEMES ET COMMENTAIRES
2711014207 Liber amicorum Georges Bonet : droits de propriété intellectuelle + LITEC (EDITIONS) DROIT DES AFFAIRES. PROPRIETE INTELLECTUELLE
0714899763 Musée de l'art (Le) + PHAIDON
Choisir et utiliser les tracteurs + GIE ENTRAID'
Choisir et utiliser les moissonneuses batteuses + GIE ENTRAID'
Territoires du futur (Les) + DATAR - DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE MONDE EN COURS
2850911917 Vidal 2010 : le dictionnaire + VIDAL
2953063803 Dalle bois : guide de conception et de mise en oeuvre : du gros oeuvre aux finitions : pour la construction de maisons à ossature bois + CNDB - COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS
09923705 CAHIERS DU CERFEE (LES) + UNIVERSITE DE MONTPELLIER 3
2067132520 Carte 309 : Côtes d'Armor, Ille-et-Vilaine : 1/150000ème + MICHELIN CARTES DEPARTEMENTALES
NF ISO 26000 (Novembre 2010) : Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
20 contes et légendes du Moyen-Age + EVEIL ET JEUX
2718900563 Vivre : compagnon du chemin des croyants + DESCLEE (EDITIONS)
02473038 ESPACE CREOLE + EDITIONS CARIBEENNES
2091861227 Trois petits cochons : moyenne section (Les) + NATHAN MES CAHIERS A COLORIER
Saisons et climats + PLANETEMOMES
2747593789 Féminismes : penser la pluralité + HARMATTAN (L')
291517301X Sophie Calle, m'as-tu vue ? : exposition, Paris, Centre Pompidou, 19 nov. 2003-15 mars 2004 + BARRAL (XAVIER) (EDITIONS)
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