Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2866235371 Carnet du maçon : manuel à l'usage des futurs bâtisseurs (Le) + CRDP DU NORD PAS-DE-CALAIS
2857332661 Heureux de croire : croire en Dieu, ça change quoi ? : ta profession de foi + CRER (EDITIONS) - COOPERATIVE REGIONALE DE L'ENSEIGNEMENT RELIGIEUX SEL DE VIE
2721212532 Droit de l'entreprise: l'essentiel pour comprendre le droit + LAMY - EDITIONS JURIDIQUES ET TECHNIQUES
NF EN 294 (Septembre 1992) : Sécurité des machines - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
09897925 REVUE D'HISTOIRE DES FACULTES DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE + LGDJ MONTCHRESTIEN
2247083536 De code en code : mélanges en l'honneur du doyen Georges Wiederkehr + DALLOZ (EDITIONS) ETUDES, MELANGES, TRAVAUX
Hommes contre l'humain (Les) + FAYARD
NF EN ISO 9000 (Octobre 2005) : Systèmes de management de la qualité, principes essentiels et vocabulaire + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF EN ISO 9001 (Novembre 2008) : Systèmes de management de la qualité, exigences + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
2130510299 Protection de la vie privée dans la société d'information. 1 + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE CAHIER DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES
2204032913 Bible en français courant + EDITIONS DU CERF
2705613811 Systèmes de signes : textes inédits en hommage à Germaine Dieterlen + HERMANN (EDITEURS DES SCIENCES ET DES ARTS) ACTUALITES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES
2711857042 Turner et ses peintres : album de l'exposition + RMN - REUNION DES MUSEES NATIONAUX ALBUM
NF EN ISO 14001 (Décembre 2004) : Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
2218926903 Espagnol 4ème : El nuevo cuenta conmigo : DVD audio + livret pédagogique + HATIER
2845863993 Coopérer au début du XXIème siècle : pourquoi ? comment ? questions sans préjugés : actes de la conférence nationale des 16, 17 et 18 septembre 2002 + KARTHALA EDITIONS COOPERATION INTERNATIONALE
2845868588 Droit en action (Le) + KARTHALA EDITIONS CAHIERS D'ANTHROPOLOGIE DU DROIT
2877302407 Cent ans de pensée au Japon. 2 + P. PICQUIER
2908274140 Grandes clauses des contrats internationaux (Les) + FORUM EUROPEEN DE LA COMMUNICATION FEDUCI
2247078206 Code civil 2009 + DALLOZ (EDITIONS) CODES DALLOZ
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