Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2247059767 Analyse juridique et valeurs en droit social : mélanges en l'honneur de Jean Pélissier + DALLOZ (EDITIONS)
2253132365 Bible : traduction oecuménique (La) + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE POCHOTHEQUE. CLASSIQUES MODERNES
12885967 ANNEE DE LA REGULATION : ECONOMIE, INSTITUTIONS, POUVOIRS (L') + LA DECOUVERTE (EDITIONS)
2708226800 1914-1918 : l'autre front + ATELIER (EDITIONS DE L') MOUVEMENT SOCIAL
2717826785 Repenser la coopération technique : réformes pour renforcer les capacités en Afrique + ECONOMICA
2851158147 Paie 2010 : social, fiscal, comptable, modèles de bulletins de paie, déclarations (DADS...) + FRANCIS LEFEBVRE EDITIONS MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE
2228889644 Patrimoine des bibliothèques de France : Ile-de-France + PAYOT HORS COLLECTION
2908901145 Jonas Mekas : exposition : Paris, Galerie nationale du Jeu de paume + JEU DE PAUME (EDITIONS DU)
9264228128 Principes directeurs de l'OCDE a l'intention des entreprises multinationales + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE INVESTISSEMENT INTERNATIONAL ET ENTREPRISES MULTINATIONALES
206714166X Carte 527 : Provence-Alpes-Côte d'Azur, 1/200000ème + MICHELIN REGIONAL
2067148346 Carte 520 : Franche-Comté, 1/200000ème + MICHELIN REGION
2067000705 Carte routière 70 : Beaune, Mâcon, Evian, 1/200000ème + MICHELIN
Carte 3533 : Moûtiers, 1/50000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL
2067148338 Carte 519 : Bourgogne, 1/200000ème + MICHELIN REGION
2067148265 Carte 512 : Bretagne, 1/200000ème + MICHELIN REGION
206714829X Carte 515 : Champagne-Ardenne, 1/200000ème + MICHELIN REGION
Carte 2930 : Amplepuis, 1/50000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL SERIE ORANGE FRANCE
2067148427 Carte 526 : Languedoc-Roussillon, 1/200000ème + MICHELIN REGION
Carte 2645 : Agde, 1/50000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL SERIE ORANGE
2067148397 Carte 525 : Midi-Pyrénées, 1/200000ème + MICHELIN REGION
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