Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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FIC119 - Mots croisés, cycle 3 + EDELIOS - EDITIONS DE MATERIEL PEDAGOGIQUE
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2105830X CAHIERS THEODILE + UNIVERSITE DE LILLE 3
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