Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2247021646 FRISON-ROCHE Introduction générale au droit + DALLOZ (EDITIONS) TRAVAUX DIRIGES DALLOZ. DROIT PRIVE
2247040950 MAINGUY Contrats spéciaux + DALLOZ (EDITIONS) TRAVAUX DIRIGES DALLOZ. DROIT PRIVE
2247021832 LARZUL Droit administratif + DALLOZ (EDITIONS) TRAVAUX DIRIGES DALLOZ. DROIT PUBLIC
211006689X TCHEN Notions de police administrative : de l'état du droit aux perspectives d'évolution + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) TRAVAUX DU CENTRE D'ETUDES ET DE PROSPECTIVE
TOURAINE Evolution du travail ouvrier aux usines Renault + CNRS EDITIONS TRAVAUX DU CENTRE D'ETUDES SOCIOLOGIQUES
MICHEL Travailleurs algériens en France (Les) + CNRS EDITIONS TRAVAUX DU CENTRE D'ETUDES SOCIOLOGIQUES
271101097X ABDELGAWAD Mondialisation et droit de la concurence : les réactions normatives des états face à la mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration : actes du colloque des 14 et 15 juin 2007, Dijon + LITEC (EDITIONS) TRAVAUX DU CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES MARCHES ET DES INVESTISSEMENTS INTERNATIONAUX
2711131947 LOQUIN [DIR] / KESSEDJIAN [DIR] Mondialisation du droit : actes du colloque, Dijon, 13-15 septembre 1999 (La) + LITEC (EDITIONS) TRAVAUX DU CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES MARCHES ET DES INVESTISSEMENTS INTERNATIONAUX
2718602422 ROGOZINSKI / LEFORT / KAMBOUCHNER Retrait du politique + EDITIONS GALILEE TRAVAUX DU CENTRE DE RECHERCHES PHILOSOPHIQUES SUR LE POLITIQUE
2862722324 CASTIGLIONE [ED] / COLLOQUE INTERNATIONAL PIERRE MICHON Pierre Michon, l'écriture absolue : actes du 1er Colloque international Pierre Michon, Saint-Etienne (...) + PUBLICATIONS DE L'UNIVERSITE DE SAINT-ETIENNE TRAVAUX DU CENTRE INTERDISCIPLINAIRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'EXPRESSION CONTEMPORAINE
2862723568 NOURISSON [ED] / PERRIN [ED] Barbare, l'étranger : images de l'autre, actes du colloque, Saint-Etienne, 14 et 15 mai 2004 + PUBLICATIONS DE L'UNIVERSITE DE SAINT-ETIENNE TRAVAUX DU CERHI
2901559301 Critique d'art en France : 1850-1900 : actes (La) + CIEREC - CENTRE INTERDISCIPLINAIRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'EXPRESSION CONTEMPORAINE TRAVAUX DU CIEREC
2733201395 CHASTELAND [ED] / CHESNAIS [ED] Population du monde : enjeux et problèmes + INED - INSTITUT NATIONAL D'ETUDES DEMOGRAPHIQUES TRAVAUX ET DOCUMENTS
2729706135 BUFFET [DIR] Entre école et musée : le partenariat culturel d'éducation + PUL - PRESSES UNIVERSITAIRES DE LYON TRAVAUX ET DOCUMENTS
2908065568 PEROUSE DE MONTCLOS Interprétation d'un conflit, le cas de la Somalie + CEAN - CENTRE D'ETUDE D'AFRIQUE NOIRE TRAVAUX ET DOCUMENTS
2110092467 POIRRIER / SAINT-PULGENT Politique culturelle en débat : anthologie 1955-2012 (La) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) TRAVAUX ET DOCUMENTS
2915310947 BROCHIER Collégiens des favelas : vie de quartier et quotidien scolaire à Rio de Janeiro (Les) + IHEAL - INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE L'AMERIQUE LATINE TRAVAUX ET MEMOIRES DE L'IHEAL
DUPIRE Peuls nomades : étude descriptive des Wodaabe du Sahel Nigérien + INSTITUT D'ETHNOLOGIE TRAVAUX ET MEMOIRES DE L'INSTITUT D'ETHNOLOGIE
2907163760 MELE Patrimoine et action publique au centre des villes mexicaines + IHEAL - INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE L'AMERIQUE LATINE TRAVAUX ET MEMOIRES DE L'INSTITUT DES HAUTES ETUDES EN AMERIQUE LATINE
2225845425 KODMANI-DARWISH / CHARTOUNI-DUBARRY Perceptions nationales de sécurité au Moyen-Orient (Les) + ELSEVIER MASSON TRAVAUX ET RECHERCHES DE L'IFRI
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