Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

voir le mode d'emploi

Rechercher un livre

Recherche avancée

** Champs auteur ou titre obligatoires

 

Rechercher un titre de presse

* champs obligatoires

ou

 
55724 Résultats
ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2842034724 Gaule et les Gaulois (La) + PLAY BAC EDITIONS DOCS DES INCOLLABLES
2711841502 Japon et Chine + RMN - REUNION DES MUSEES NATIONAUX COLORIAGES
MF3 - Mes 1ères fiches de maths, cycle 2 + MATERIEL SCOLAIRE (EDITIONS LE)
2010100980 Dictées CE1 : cahier d'exercices + HACHETTE LIVRE PASSERELLE
Number one, anglais, cycle 3 + JOCATOP EDITIONS
2275012672 Mélanges offerts à M. le professeur Georges Burdeau : le pouvoir + LGDJ MONTCHRESTIEN
2866234316 Activités numériques : cycle 3 + CRDP DU NORD PAS-DE-CALAIS OUTILS POUR LES CYCLES
Carte 2302O : Dunkerque, 1/25000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL SERIE BLEUE FRANCE
Mon journal de 6ème : année scolaire 2002-2003 + SCEREN CNDP - CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
273540322X Signalisation temporaire + OPPBTP - ORGANISME PROFESSIONNEL DE PREVENTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
2091715875 Education civique, 3ème : livre du professeur + NATHAN DEMAIN, CITOYENS
2011668077 Atlas du monde + HACHETTE LIVRE
2247026516 Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. 2, Libre circulation des marchandises (...) + DALLOZ (EDITIONS) GRANDS ARRETS
2866293711 Intercartes histoire-géographie 6ème + CRDP DE NICE
2091724645 Maths terminale ES, programme 2002 : fichier du professeur + NATHAN HYPERBOLE
2247047173 Au carrefour des droits : mélanges en l'honneur de Louis Dubouis + DALLOZ (EDITIONS)
2047300967 Année de la 2nde + BORDAS (EDITIONS)
2098833008 Mathématiques, 6ème + NATHAN
2070507122 Forêts + GALLIMARD EDITIONS PHENIX. MILIEUX
Carte 1329ET : La Rochelle 1/25000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL TOP 25
55724 Résultats