Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
224800608X VEDEL Droit constitutionnel + DALLOZ (EDITIONS)
VEDEL Manuel élémentaire de droit constitutionnel + SIREY
2247042678 VEDEL Manuel élémentaire de droit constitutionnel + DALLOZ (EDITIONS) BIBLIOTHEQUE DALLOZ
VEDEL Droit constitutionnel + SIREY
VEDEL Sources idéologiques de la Constitution de 1958 (Les) + LGDJ MONTCHRESTIEN
VEDEL Cours d'institutions financières : licence, 1ère année, 1956-1957 + COURS DE DROIT - LITEC
VEDEL Introduction aux études politiques + COURS DE DROIT - LITEC UNIVERSITE DE PARIS. INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES
VEDEL Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif + DALLOZ (EDITIONS)
2110029625 VEDEL [DIR] / COMITE CONSULTATIF POUR LA REVISION DE LA CONSTITUTION Propositions pour une révision de la constitution : 15 février 1993 : rapport au Président (...) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS OFFICIELS
2213616507 VEDRINE Face à l'hyperpuissance : textes et discours : 1995-2003 + FAYARD
905709018X VEGA Une ethnologue à l'hôpital : l'ambiguïté du quotidien infirmier + EAC - ARCHIVES CONTEMPORAINES (EDITIONS DES) UNE PENSEE D'AVANCE
2916334092 VEHLMANN / BODART [ILL] / ALARY [ILL] Cirque Pinder (Le) + SEVEN SEPT COLLECTOR DVD
2352477298 VEHLMANN / GWEN Samedi et Dimanche, le paradis des cailloux, cycle 3 : 6 livres + fichier photocopiable + SED (EDITIONS) PARCOURS LECTURE
220505029X VEHLMANN / GWEN [ILL] Samedi et dimanche. 1, Le paradis des cailloux + DARGAUD POISSON PILOTE
2234058171 VEIL Une vie + STOCK (EDITIONS) DOCUMENT
2253127620 VEIL / HAUSSER [ED] Jeunesse au temps de la Shoah : extraits d'Une vie (Une) + LIVRE DE POCHE LIVRE DE POCHE
2865868370 VEIL [DIR] / LHUILIER [DIR] / CHAUVENET / COMBESSIE / DEMONCHY / [ET AL] Prison en changement + ERES TRAJETS
2747037452 VEILLON Famille Oukilé se régale ! (La) + BAYARD JEUNESSE FAMILLE OUKILE
2747032345 VEILLON Famille oukilé : escapades en Europe (La) + BAYARD JEUNESSE FAMILLE OUKILE
2070568660 VEIT / WOLFRUM / HUGONNARD-ROCHE [TRAD] / BRAUNIG [ILL] / KELLER [ILL] / VORBRUGG [ILL] Livres de l'environnement. 1, Le climat de notre planète + GALLIMARD JEUNESSE DECOUVERTE CADET
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