Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
00379212 REVUE FRANCAISE D'HISTOIRE DU LIVRE + SOCIETE DES BIBLIOPHILES DE GUYENNE
03738442 BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE NATURELLE DES ARDENNES + SHNA - SOCIETE D'HISTOIRE NATURELLE DES ARDENNES
Catalogue AFNOR + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
2011668069 Atlas de la France + HACHETTE LIVRE
2210885337 Math, cycle 3 : CE2, CM1, CM2, cycle des approfondissements : cahier d'évaluation + MAGNARD
2851153668 Mémento social 1998 : droit du travail, sécurité sociale + FRANCIS LEFEBVRE EDITIONS MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE
2091810568 Sciences de la vie et de la terre : bac 95 : corrigés + NATHAN
European Pharmacopoeia. 1 + MAISONNEUVE EDITEUR - IMPRIMERIE
Plan d'Ajaccio + BLAY-FOLDEX
Plan de Bastia + BLAY-FOLDEX
2866231694 Mathématique en classe de 3ème, méthodes en pratique + CRDP DU NORD PAS-DE-CALAIS
Ecrire pour se préparer à la grande école, 5-6 ans + CHANTECLER (EDITIONS) PRE-ECOLE
Encyclopédie découvertes benjamin + GALLIMARD EDITIONS
03997510 FICHES TOXICOLOGIQUES + INRS - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS
09866124 RECHERCHES LINGUISTIQUES DE VINCENNES + PUV - PRESSES UNIVERSITAIRES DE VINCENNES
2033201562 Dictionnaire super major, CM1- 6ème + LAROUSSE (EDITIONS)
12890855 CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE (1998-2001) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
9264145338 Transfer Pricing Guidelines for Multinational enterprises and tax administrations + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9264155155 Sustainable Consumption and Production + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2853621944 Irrigation + CEMAGREF GUIDE PRATIQUE DU CEMAGREF
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