Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2247137687 CHRETIEN / CHIFFLOT / TOURBE Droit administratif + SIREY SIREY UNIVERSITE. SERIE DROIT PUBLIC
2247087647 BORRICAND / SIMON Droit pénal, procédure pénale + SIREY ECONOMIE ET GESTION. AIDE-MEMOIRE
2247079997 ALCAUD / BOUVET / CONTAMIN / [ET AL] Dictionnaire de sciences politiques + SIREY
2247116310 HESS-FALLON / SIMON / VANBREMEERSCH Droit civil + SIREY ECONOMIE ET GESTION. AIDE-MEMOIRE
2247130445 KADA / OBERDORFF Institutions administratives + SIREY SIREY UNIVERSITÉ. DROIT PUBLIC
1844849708 Warhol : 1928-1987 + SIROCCO (GB)
2910431355 VANDERMEULEN [DIR] Littérature pour tous : synthèse, vulgarisation et adaptation en bande dessinée des grands romans français à l'usage de l'adolescent contemporain + SIX PIEDS SOUS TERRE EDITIONS MONOTREME
2352120675 ROCHIER TMLP : ta mère la pute + SIX PIEDS SOUS TERRE EDITIONS MONOTREME
2081227835 BOURGEOIS [DIR] Qui a peur des artistes ? : une sélection d'oeuvres de la François-Pinault Foundation : exposition, Dinard, Palais des arts, 14 juin-13 septembre 2009 + SKIRA-FLAMMARION
2903365164 DAVALAN Brezhoneg : méthode Oulpan. 3, Niveau confirmé, troisième partie avec CD + SKOL AN EMSAV (EDITIONS)
2911447832 MONNIER [ED] / CASSARD [ED] Toute l'histoire de la Bretagne : des origines à la fin du XXème siècle + SKOL VREIZH AL FALZ
2911447689 KEMENER / NONO [ILL] Brezhoneg prim ha dillo : le breton au quotidien + SKOL VREIZH AL FALZ JE PARLE BRETON
291562352X AN AMOUR / LE LOUET Evned ma liorzh + SKOL VREIZH AL FALZ
2911447670 AR MEUR Tren-Buzhug + SKOL VREIZH AL FALZ
2915623708 KEMENER / GANLOR Moutig an alori + SKOL VREIZH AL FALZ
2952019940 INVADER / AVRILLA / BURKE [TRAD] Invasion Los Angeles : the story, album, maps, index + SLAMA (FRANCK) GUIDE D'INVASION
CARDON [DIR] / CHAIGNEAU [DIR] Education physique et sportive d'aujourd'hui : ce qui s'enseigne : faisons ensemble l'éducation physique et sportive que nous voulons + SNEP - SYNDICAT NATIONAL DE L'EDUCATION PHYSIQUE
19690622 RECHERCHES ET EDUCATIONS + SOCIETE ALFRED BINET ET THEODORE SIMON
MICHEA Esquimaux et Indiens du Grand Nord + SOCIETE CONTINENTALE D'EDITIONS MODERNES ILLUSTREES CONNAISSANCE DES AMERIQUES
2857690193 PEYREFITTE / CAMPONOVO [ILL] Comment reconnaître les maladies de la peau ? + SOCIETE D'EDITION LES NOUVELLES ESTHETIQUES BIOLOGIE DE LA PEAU
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