Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2130474020 KELSEN / BEAUD [TRAD] / MALKANI [TRAD] Théorie générale des normes + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE LEVIATHAN
2275009841 KASSIS Théorie générale des usages du commerce : droit comparé, contrats et arbitrage internationaux, lex mercatoria + LGDJ MONTCHRESTIEN
224703313X BERGEL Théorie générale du droit + DALLOZ (EDITIONS) METHODES DU DROIT
2247051855 BERGEL Théorie générale du droit + DALLOZ (EDITIONS) METHODES DU DROIT
2247006485 BERGEL Théorie générale du droit + DALLOZ (EDITIONS) METHODES DU DROIT
ROUBIER Théorie générale du droit : histoire des doctrines juridiques et philosophie des valeurs sociales + LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY
2297011865 TURK Théorie générale du droit constitutionnel + GUALINO EDITEUR FAC-UNIVERSITES. MEMENTOS LMD
2297000553 BREILLAT / CHAMPAGNE / THOME Théorie générale du droit constitutionnel : droit constitutionnel et institutions politiques, licence 1ère année : préparation aux travaux dirigés et aux examens + LGDJ MONTCHRESTIEN EXERCICES CORRIGES
2275001921 KELSEN / LAROCHE [TRAD] / FAURE [TRAD] Théorie générale du droit et de l'Etat + LGDJ MONTCHRESTIEN PENSEE JURIDIQUE
202002036X WELLEK / WARREN Théorie littéraire (La) + EDITIONS DU SEUIL POETIQUE
2130421164 ANGENOT Théorie littéraire : problèmes et perspectives + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE FONDAMENTAL
2711602214 DUHEM Théorie physique : son objet, sa structure + VRIN LIBRAIRIE PHILOSOPHIQUE HISTOIRE DES SCIENCES
207031667X MACPHERSON / FUCHS [TRAD] Théorie politique de l'individualisme possessif : de Hobbes à Locke + GALLIMARD EDITIONS FOLIO. ESSAIS
2130358934 FENICHEL Théorie psychanalytique des névroses (La) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE BIBLIOTHEQUE DE PSYCHANALYSE
2247003737 KELSEN / EISENMANN [TRAD] Théorie pure du droit + DALLOZ (EDITIONS) PHILOSOPHIE DU DROIT
2275017763 KELSEN Théorie pure du droit + LGDJ MONTCHRESTIEN PENSEE JURIDIQUE
KELSEN / EISENMANN [TRAD] Théorie pure du droit = Reine Rechtslehre + DALLOZ (EDITIONS) PHILOSOPHIE DU DROIT
2843031133 LAURETIS / BOURCIER [TRAD] Théorie queer et cultures populaires : de Foucault à Cronenberg + LA DISPUTE (SNEDIT) ESSAIS
2130336361 BIRNBAUM / CHAZEL Théorie sociologique + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS. SCIENCES ECONOMIQUES
2200250169 MUCCHIELLI Théorie systémique des communications : principes et applications + ARMAND COLIN COMMUNICATION
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