Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2011251389 DEFEBVRE / CARTON / DESPLECHIN / [ET AL] Cahier du citoyen, éducation civique, 4ème : les libertés, les droits, la justice en France (...) + HACHETTE LIVRE
2010185811 DEFEBVRE [DIR] Cahier du citoyen, éducation civique, 4ème : l'Europe, la conquête des libertés + HACHETTE LIVRE EDUCATION CIVIQUE
2011251974 DEFEBVRE [DIR] / DESPLECHIN / DESPLECHIN / CARTON / [ET AL] Cahier du citoyen, éducation civique, 3ème + HACHETTE LIVRE
2011253748 DEFEBVRE [DIR] / CARTON / DESPLECHIN / DESPLECHIN / [ET AL] Cahier du citoyen, éducation civique 6ème, cahier de l'élève : le sens de l'école, droits et devoirs (...) + HACHETTE EDUCATION
2011253233 DEFEBVRE / CARTON / DESPLECHIN / [ET AL] Cahier du citoyen, éducation civique 4ème : livre de l'élève + HACHETTE LIVRE
2011253950 DEFEBVRE [DIR] / DESPLECHIN / DESPLECHIN / DUCHATEAU / [ET AL] Cahier du citoyen, éducation civique 4ème : cahier d'activités + HACHETTE LIVRE
2011255015 DEFEBVRE [DIR] / DESPLECHIN / DESPLECHIN / LABIAUSSE / MEUNIER Cahier du citoyen, éducation civique 3ème : cahier de l'élève + HACHETTE EDUCATION CAHIER DU CITOYEN
2011204844 CADOR / CADOR Cahier du citoyen, 5ème : la diversité et l'égalité (Le) + HACHETTE EDUCATION CAHIER DU CITOYEN
2011253829 DEFEBVRE [DIR] / CARTON / DESPLECHIN / [ET AL] Cahier du citoyen, 5ème : éducation civique : l'égalité, la solidarité, la sécurité + HACHETTE LIVRE
2011256321 DEFEBVRE / CADOR / CADOR Cahier du citoyen : éducation civique, 4ème : libertés, droit, justice (Le) + HACHETTE EDUCATION
2011256089 DEFEBVRE / CADOR / CADOR / [ET AL] Cahier du citoyen : éducation civique 6ème : nouveau programme : le collégien, l'enfant et l'habitant + HACHETTE EDUCATION CAHIER DU CITOYEN
2011256194 DEFEBVRE / CADOR / CADOR / [ET AL] Cahier du citoyen 5ème, livre de l'élève : diversité et égalité, sécurité et risques + HACHETTE EDUCATION CAHIER DU CITOYEN
Cahier documenté (Le) + FUZEAU JM EDITIONS
2701147433 SANSEY Cahier des sons + BELIN METHODE BOSCHER
12810835 CAHIER DES AILES DU DESIR + AILES DU DESIR
2047311144 BORREL / PERROUD [ILL] Cahier de vocabulaire et d'expression écrite, CM1-6ème 9-12 ans : enrichir son vocabulaire et apprendre à rédiger + BORDAS (EDITIONS) CAHIERS DE
2040287973 GRANDCOIN-JOLY Cahier de vie, moyenne section + BORDAS (EDITIONS)
2210952549 Cahier de vacances, du CM2 à la 6ème + MAGNARD
2351640268 Cahier de vacances pour adultes de 17 à 77 ans : bronzez en révisant tout ce que vous avez oublié + CHIFLET ET CIE
2351640497 ABSI [DIR] / ROLLIN [DIR] / HAUDIQUET [DIR] / [ET AL] Cahier de vacances pour adultes de 17 à 117 ans : bronzez en révisant tout ce que vous avez oublié ! : été 2008 + CHIFLET ET CIE
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