Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2247023029 GALVADA [DIR] / KOVAR [DIR] Répertoire de droit communautaire + DALLOZ (EDITIONS)
ODENT [DIR] / WALINE [DIR] / [ET AL] Répertoire de droit public et administratif. 1, abattoir-épaves + DALLOZ (EDITIONS)
1091515107 GROS Répertoire de l'aide-soignante : 67 tableaux et fiches techniques, 12 fiches techniques AFGSU 1 & 2 + SETES EDITIONS RÉPERTOIRE
2356400958 CADIOU / FACON Répertoire de l'ambulancier : 55 tableaux et fiches techniques, 14 fiches réflexes (Le) + S (EDITIONS) REPERTOIRE
GRINGOIRE / SAULNIER Répertoire de la cuisine (Le) + FLAMMARION
2247026966 RAYNAUD Répertoire de procédure civile + DALLOZ (EDITIONS) ENCYCLOPEDIE JURIDIQUE
2110811900 FAIVRE Répertoire des farces françaises : des origines à Tabarin + IMPRIMERIE NATIONALE SPECTATEUR FRANCAIS
2866294106 GRAVELLE / MONTAGNARD / PANAZOL / PROSPERI / HAEBERLIN Répertoire des gestes et des techniques de cuisine : CAP-BEP, bac pro, BTNH, BTS (Le) + CANOPE (SCEREN)
Répertoire départemental d'Eure et Loir 2013/2014 : association in-Octavo + CONSEILLERS PEDAGOGIQUES EN EDUCATION MUSICALE D'EURE ET LOIR
Répertoire départemental de chants 2005-2006 + CONSEILLERS PEDAGOGIQUES EN EDUCATION MUSICALE DE L'INSPECTION ACADEMIQUE DE LA SARTHE
BAURENS / LABAT / TERRAES Répertoire départemental de chants, cycle 1, 2 et 3 + INSPECTION ACADEMIQUE DE LA SARTHE
2864391392 FENEIS / DHEM [TRAD] Répertoire illustré d'anatomie humaine : basé sur la nomenclature internationale + MEDSI
2866325664 TALON / PARIZOT / SADON Répertoire orthographique : école élémentaire, cycles 2 et 3 + CRDP DE POITOU-CHARENTES / CRDP DE POITIERS
2848510005 SAMSON Répertoire pour vérifier mon orthographe ou corriger mes erreurs + BCH
2840931583 BIERRY / CONROD / KHELIFA Répertoire vocal académique : à l'usage des écoles maternelles et élémentaires (...) + CRDP DE FRANCHE-COMTE
2840931826 BIERRY / CONROD / KHELIFA / [ET AL] Répertoire vocal académique : à l'usage des écoles maternelles et élémentaires de l'académie de Besançon, 2007-2008 + CRDP DE FRANCHE-COMTE
2840932059 Répertoire vocal de l'académie de Besançon 2010-2011 + CRDP DE FRANCHE-COMTE
Répertoire vocal de l'académie de Besançon 2010/2011 + CRDP DE FRANCHE-COMTE
Répertoire vocal de l'académie de Besançon 2011-2012 + SCEREN CNDP - CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
2840932326 Répertoire vocal de l'académie de Besançon 2013/2014 : portrait et gourmandise + CRDP DE FRANCHE-COMTE
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