Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2915456194 MASBOUNGI [DIR] / GRAVELAINE [ED] / BORLOO [ED] Régénérer les grands ensembles + VILLETTE (EDITIONS DE LA) PROJET URBAIN
2233000056 PATARIN / ZAJTAY Régime matrimonial légal dans les législations contemporaines (Le) + A. PEDONE (EDITIONS) TRAVAUX ET RECHERCHES DE L'INSTITUT DE DROIT COMPARE DE PARIS
2247027121 TURPIN Régime parlementaire (Le) + DALLOZ (EDITIONS)
2724609247 MAGNETTE Régime politique de l'Union européenne (Le) + PRESSES DE SCIENCES PO REFERENCES INEDITES
2724611330 MAGNETTE Régime politique de l'Union européenne (Le) + PRESSES DE SCIENCES PO REFERENCES. GOUVERNANCES
2724609972 MAGNETTE Régime politique de l'union européenne (Le) + PRESSES DE SCIENCES PO REFERENCES. GOUVERNANCES
270714228X FRANCOIS Régime politique de la Vème République (Le) + LA DECOUVERTE (EDITIONS) REPERES
GOGUEL Régime politique français + EDITIONS DU SEUIL
2020593289 HARTOG Régimes d'historicité : présentisme et expériences du temps + EDITIONS DU SEUIL LIBRAIRIE DU XXIEME SIECLE
2711774694 CORPART Régimes matrimoniaux (Les) + VUIBERT DYNA'SUP. DROIT
2856231071 MALAURIE / AYNES Régimes matrimoniaux (Les) + REPERTOIRE DU NOTARIAT DEFRENOIS DROIT CIVIL
2724604016 COLLIARD / FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES [ED] Régimes parlementaires contemporains + PRESSES DE LA FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES
2130356044 LALUMIERE / DEMICHEL Régimes parlementaires européens + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS. SCIENCES ECONOMIQUES
270712852X HEYMANN-DOAT Régimes politiques (Les) + LA DECOUVERTE (EDITIONS) REPERES
2130442730 FLORY / KORANY / CAMAU / [ET AL] Régimes politiques arabes + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS. SCIENCE POLITIQUE
2706109122 LEROY Régimes politiques du monde contemporain. 1, Introduction générale, les régimes politiques des Etats libéraux + PUG - PRESSES UNIVERSITAIRES DE GRENOBLE DROIT EN PLUS
2253063908 PORTELLI Régimes politiques européens : étude comparative (Les) + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE. REFERENCES SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES
2020091089 QUERMONNE Régimes politiques occidentaux (Les) + EDITIONS DU SEUIL POINTS. POLITIQUE
2020419688 QUERMONNE Régimes politiques occidentaux (Les) + EDITIONS DU SEUIL POINTS. ESSAIS
202022917X QUERMONNE Régimes politiques occidentaux (Les) + EDITIONS DU SEUIL POINTS
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