Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2275003509 RIPERT Règle morale dans les obligations civiles + LGDJ MONTCHRESTIEN
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2852660229 Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public : dispositions générales et commentaires officiels : commentaires-jurisprudence + FRANSEL - FRANCE SELECTION PREVENTION
2281113485 DU BELLAY Règlement de sécurité incendie des bâtiments d'habitation + MONITEUR (EDITIONS LE) MONITEUR REFERENCE TECHNIQUE
2728913667 HIERNARD Règles d'or de la traduction : anglais-français, français-anglais + ELLIPSES EDITION MARKETING
2271060958 POSTEL Règles dans la pensée économique contemporaine + CNRS EDITIONS CNRS-ECONOMIE
2020349752 BOURDIEU Règles de l'art (Les) + EDITIONS DU SEUIL POINTS
2020181592 BOURDIEU Règles de l'art : genèse et structure du champ littéraire + EDITIONS DU SEUIL LIBRE EXAMEN. POLITIQUE
2351130383 THAVEZ-PIPARD Règles de la communication publique locale + VICTOIRES EDITIONS GUIDE LEGIPRESSE
2080811983 DURKHEIM / BERTHELOT Règles de la méthode sociologique (Les) + FLAMMARION CHAMPS
DURKHEIM Règles de la méthode sociologique (Les) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE BIBLIOTHEQUE DE PHILOSOPHIE CONTEMPORAINE
213043147X DURKHEIM Règles de la méthode sociologique (Les) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUADRIGE
2130563317 DURKHEIM / DUBET Règles de la méthode sociologique (Les) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUADRIGE. GRANDS TEXTES
2130529828 DURKHEIM Règles de la méthode sociologique (Les) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUADRIGE
2081223090 DURKHEIM / BERTHELOT [ED] / MUCCHIELLI [ED] Règles de la méthode sociologique (Les) + FLAMMARION CHAMPS. CLASSIQUES
2868911404 Règles DTU 60.11 ( DTU P40-202) (Octobre 1988) : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et (...) + CSTB - CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
2200016778 REYNAUD Règles du jeu : l'action collective et la régulation sociale + ARMAND COLIN U. SOCIOLOGIE
2200312563 REYNAUD Règles du jeu : l'action collective et la régulation sociale (Les) + ARMAND COLIN U. SOCIOLOGIE
2912464617 LAGARCE Règles du savoir-vivre dans la société moderne + SOLITAIRES INTEMPESTIFS (EDITIONS LES)
2866440781 GUIERRE Règles et exercices de prononciation anglaise + LONGMAN FRANCE
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