Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
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2254085042 PECHEUL Traité de Lisbonne, 13 décembre 2007 : la Constitution malgré nous ? + CUJAS
SUTHERLAND / CRESSEY / INSTITUT DE DROIT COMPARE [ED] Principes de criminologie + CUJAS
225484010X DREYFUS Thèse et le mémoire de doctorat : étude méthodologique, sciences juridiques et politiques (La) + CUJAS
2254124072 MALABAT [DIR] Juge national, européen, international et droit pénal : actes de la journée d'étude organisée le 24 juin 2011 + CUJAS ACTES & ETUDES
2254824074 VERDIER [ED] Vengeance : études d'ethnologie, d'histoire et de philosophie. 1, Vengeance et pouvoir dans quelques sociétés extra-occidentales + CUJAS ECHANGES
2254963082 MALAURIE Anthologie de la pensée juridique + CUJAS
2904778004 INSTITUT DE RECHERCHE SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE Manuel technique du nettoyeur à sec + CTTN - CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE
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LEXTREYT [DIR] / BOYER [DIR] Hommes et espaces d'Océanie : 5ème : ouvrage conforme au programme 1990 spécifique à la Nouvelle-Calédonie + CTRDP - CENTRE TERRITORIAL REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DE NOUVELLE-CALEDONIE SCIENCES HUMAINES. 5EME
287710107X EBERSOLD Flash informations : l'invention du handicap, la normalisation de l'infirme + CTNERHI - CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTIONS
2877100936 PONSOT [DIR] / CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS Polyhandicap : Journées d'étude consacrées au polyhandicap, Paris, Faculté de médecine, juin 1992 + CTNERHI - CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTIONS
2877101428 AZEMA / BARREYRE / CHAPIREAU / [ET AL] Classification internationale des handicaps et santé mentale + CTNERHI - CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTIONS
287710172X BELMONT [DIR] / VERILLON [DIR] / CRESAS [ED] Diversité et handicap à l'école : quelles pratiques éducatives pour tous ? + CTNERHI - CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTIONS
2877100502 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE Activités physiques et sportives adaptées : état des perspectives, journée nationale d'étude, 28 avril 1990 + CTNERHI - CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTIONS
2877101703 LAVIGNE Handicap et parentalité : la surdité, le handicap mental et le pangolin : une approche anthropologique + CTNERHI - CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTIONS POINT SUR...
2877102068 OMS [ED] Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé : version pour enfants et adolescents (CIF-EA) + CTNERHI - CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTIONS
2877100200 LAZAR Classification internationale des handicaps, déficiences, incapacités et désavantages : un manuel de classification des conséquences des maladies + CTNERHI - CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTIONS
2877100766 OMS Classification internationale des handicaps : déficiences, incapacités et désavantages + CTNERHI - CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTIONS PUBLICATIONS DU CTNERHI
2879110890 BROSSARD [ED] Mémento fruits et légumes + CTIFL - CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS
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