Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2070764842 KEYNES / BAINVILLE / TODD [TRAD] Conséquences économiques et politiques de la paix ; Les conséquences politiques de la paix + GALLIMARD EDITIONS TEL
2738425062 GIDDENS / MEYER [TRAD] Conséquences de la modernité (Les) + HARMATTAN (L') THEORIE SOCIALE CONTEMPORAINE
2844440037 SIMON [DIR] / FRANCOIS [DIR] / DUDEZ [ED] Conserves traditionnelles et fermières : guide pratique de la stérilisation + EDUCAGRI (EDITIONS)
2907465023 REICHENBACH-METZGER [ED] Conservation préventive : Colloque sur la conservation restauration des biens culturels, Paris 8, 9 et 10 octobre 1992 + ARAAFU - ASSOCIATION DES RESTAURATEURS D'ART ET D'ARCHEOLOGIE DE FORMATION UNIVERSITAIRE
2296027121 DESCARPENTRIES Consentement aux soins en psychiatrie (Le) + HARMATTAN (L') SANTE, SOCIETES ET CULTURES
2110043385 RENOUX [DIR] Conseils supérieurs de la magistrature en Europe : actes de la table ronde internationale, 14 septembre 1998 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) PERSPECTIVES SUR LA JUSTICE
2735401995 OPPBTP Conseils de sécurité : bâtiment et travaux publics + OPPBTP - ORGANISME PROFESSIONNEL DE PREVENTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
2701317711 DELAHAYE [DIR] / BARBIER / DURAND / MACHURE / [ET AL] Conseiller principal d'éducation : de la vie scolaire à la politique éducative (Le) + BERGER-LEVRAULT EDITIONS INDISPENSABLES
2100507230 GILBERT / LANCESTRE Conseil en management : analyses et études de cas : manuel et applications (Le) + DUNOD GESTION SUP. MANAGEMENT RESSOURCES HUMAINES
2721213466 BOULMIER Conseil de prud'hommes : agir et réagir au procès prud'homal + LAMY LAMY AXE DROIT
2110051132 MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE Conseil de prud'hommes (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) TRANSPARENCES
2876602784 MASSOT [DIR] / [ET AL] Conseil d'État, de l'an VIII à nos jours : livre jubilaire du deuxième centenaire (Le) + BIRO (ADAM)
2247041566 LATOURNERIE Conseil d'État : au nom du peuple français (Le) + DALLOZ (EDITIONS) CONNAISSANCE DU DROIT
2130524168 PACTEAU [ED] Conseil d'Etat et la fondation de la justice administrative française au XIXème siècle (Le) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE LEVIATHAN
12890855 CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE (1998-2001) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2247074111 CAMBY Conseil constitutionnel, juge électoral + DALLOZ (EDITIONS) THEMES ET COMMENTAIRES
2717826157 DI MANO Conseil constitutionnel et les moyens et conclusions soulevés d'office (Le) + PUAM - PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE DROIT PUBLIC POSITIF
2247040381 ROUSSILLON Conseil constitutionnel (Le) + DALLOZ (EDITIONS) CONNAISSANCE DU DROIT. DROIT PUBLIC
2707613762 AVRIL / GICQUEL Conseil constitutionnel (Le) + LGDJ MONTCHRESTIEN CLEFS. POLITIQUE
2212542550 SIMONET / BOUCHEZ / PELADE / GILBERT Conseil : le livre du consultant et du client (Le) + ORGANISATION (LES EDITIONS D') REFERENCES
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