Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2247071562 COUR DE CASSATION [ED] Procédure pénale en quête de cohérence + DALLOZ (EDITIONS) THEMES ET COMMENTAIRES. ACTES
2247060854 PERROT / THERY Procédures civiles d'exécution + DALLOZ (EDITIONS)
2130475272 GARELLI / DURAND / GONNET / BRENIQUET Proche-Orient asiatique. 1, Des origines aux invasions des peuples de la mer + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE NOUVELLE CLIO
2010167996 MARGUERON / PFIRSCH / [ET AL] Proche-Orient et l'Egypte antiques + HACHETTE LIVRE HU HISTOIRE UNIVERSITE. SERIE HISTOIRE DE L'HUMANITE
2011456797 MARGUERON / PFIRSCH Proche-Orient et l'Egypte antiques (Le) + HACHETTE SUPERIEUR HU. HISTOIRE. HISTOIRE DE L'HUMANITE
2070336522 CORM Proche-Orient éclaté : 1956-2007 (Le) + GALLIMARD EDITIONS FOLIO. FOLIO HISTOIRE
2070427463 CORM Proche-Orient éclaté, 1956-2003 + GALLIMARD EDITIONS FOLIO. HISTOIRE
2732434884 BOSSER ProDesign : éloge d'un design utile + LA MARTINIERE (EDITIONS DE)
2742722688 HUSTON Prodige : polyphonie + ACTES SUD UN ENDROIT OU ALLER
2844810543 FOUGEA / KALCK Production audiovisuelle : les outils + DIXIT (EDITIONS)
2844810551 MARTEL Production audiovisuelle. 2, Les contrats + DIXIT (EDITIONS)
2210887283 GUILLAUMOND / BLANC Production d'écrits cycle 3 : 7 projets pour aider à la rédaction de textes + MAGNARD GUIDE PEDAGOGIQUE PRATIQUE
DAUSSE / DEZE / GALLAND Production d'écrits, CE2, cycle 3 + SED (EDITIONS) FRANCAIS PLURIEL
CARLES / LIPTS Production d'écrits, CM1 CM2 + SYLEMMA-ANDRIEU
2868936946 DAUSSE / DEZE / GALLAND / [ET AL] Production d'écrits, CM1, cycle 3 + SED (EDITIONS) FRANCAIS PLURIEL
2868936954 DAUSSE / DEZE / GALLAND Production d'écrits, CM2, cycle 3 + SED (EDITIONS) FRANCAIS PLURIEL
2738008763 DARRE Production de connaissance pour l'action : arguments contre le racisme de l'intelligence (La) + INRA - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE AGRONOMIQUE (EDITIONS)
2717839542 LEFEBVRE Production de l'espace (La) + ANTHROPOS ETHNOSOCIOLOGIE
2354570147 BOURDIEU / BOLTANSKI Production de l'idéologie dominante (La) + DEMOPOLIS
2020027844 TOURAINE Production de la société + EDITIONS DU SEUIL
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