Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2110052406 GLEVAREC / SAEZ Patrimoine saisi par les associations (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTIONS DE CULTURE
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2110077263 SAINT-PAUL Immigration, qualifications et marché du travail + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS DU CAE
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2701134196 PELLETIER Japon : crise d'une autre modernité + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ASIE PLURIELLE
2110060662 COMMISSION NATIONALE DE DEONTOLOGIE DE LA SECURITE Commission nationale de déontologie de la sécurité : rapport 2005 au Président de la République et au Parlement + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110070145 MONTALEMBERT [DIR] Protection sociale en France (La) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110076186 PETIT [DIR] Droit et politiques de l'environnement + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
2110049073 BOITEUX [DIR] Transports : choix des investissements et coûts des nuisances + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110081457 POIRRIER [DIR] Politiques et pratiques de la culture + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110044187 FREMONT [ED] / FREMONT-VANACORE [ED] Atlas de France. 1, La France dans le monde + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ATLAS DE FRANCE
2110054220 BRECHON France aux urnes : soixante ans d'histoire électorale (La) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE. INSTITUTIONS
2110077271 MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITE ET DE LA VILLE Ruptures du contrat de travail : guide pratique (Les) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) TRANSPARENCES
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