Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
LAFERRIERE Manuel de droit constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN
2707601225 WALINE Individualisme et le droit + LGDJ MONTCHRESTIEN
286891117X DTU 13.12 (Mars 1988) : Règles pour le calcul des fondations superficielles + CSTB - CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
2218039826 BODDAERT / BIASI / ELIACHEFF / PRAYER [ILL] / KLAUSMANN [ILL] / [ET AL] Autour d'Emma : Madame Bovary, un film de Claude Chabrol + HATIER
2267014300 JUNGER / PONCET [TRAD] Guerre comme expérience intérieure (La) + CHRISTIAN BOURGOIS (EDITEUR)
2738106757 HAMON / WIENER Loi sous surveillance + ODILE JACOB (EDITIONS)
2708010522 BROWN / MARTICHOU-FABARON / PERDU / [ET AL] Language of English law and politics + OPHRYS EDITIONS
2247047017 GREFFE [DIR] / LALLEMENT [DIR] / DE VROEY [DIR] Dictionnaire des grandes oeuvres économiques + DALLOZ (EDITIONS)
TRAVAILLOT / TABORY Histoire de l'éducation physique : genèse d'une discipline scolaire + TRAVAILLOT (YVES)
2212112610 WILLIAMS Techniques d'animation + EYROLLES (EDITIONS)
2222014824 OIKONOMIDES Listes de préséance byzantines des IXème et Xème siècles + CNRS EDITIONS
2724606558 DELOYE Ecole et citoyenneté : l'individualisme républicain de Jules Ferry à Vichy, controverses + PRESSES DE SCIENCES PO
2047298792 AUBRIT Textes et perspectives, 2nde : français littérature + BORDAS (EDITIONS)
2210441099 BIGEARD [DIR] / BERGEON / BIGEARD / DOZIER / [ET AL] Français littérature, 2nde : livre de l'élève + MAGNARD
2221099605 FREMY [DIR] Quid 2004 + ROBERT LAFFONT (EDITIONS)
Encyclopaedia universalis (tous tomes et éditions confondus) + ENCYCLOPAEDIA UNIVERSALIS FRANCE SA
209184540X BREUIL Dictionnaire des sciences de la vie et de la terre + NATHAN
2040289143 LAMARQUE / TAVERNIER / LAMARQUE [ILL] Quel est cet arbre ? : guide complet d'identification des arbres er arbustes + BORDAS (EDITIONS)
2869595530 JOFFRIN Gouvernement invisible (Le) + ARLEA (LES EDITIONS)
2717845461 GOUTTEBEL Stratégies de développement territorial + ECONOMICA
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