Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

voir le mode d'emploi

Rechercher un livre

Recherche avancée

** Champs auteur ou titre obligatoires

 

Rechercher un titre de presse

* champs obligatoires

ou

 
55724 Résultats
ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2275026487 ANCEL [DIR] Repenser le droit des sûretés mobilières + LGDJ MONTCHRESTIEN BIBLIOTHEQUE DE L'INSTITUT ANDRE TUNC
2916606327 BAUMERT Découverte du juge constitutionnel, entre science et politique : les controverses doctrinales sur le contrôle de la constitutionnalité des lois dans les Républiques française et allemande de l'entre-deux-guerres (La) + LGDJ MONTCHRESTIEN THESES
2275002596 GENY Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique. 2 + LGDJ MONTCHRESTIEN
2275034013 THIBIERGE / ARNAUD / TERRE / CANIVET / COSTA / [ET AL] Force normative : naissance d'un concept (La) + LGDJ MONTCHRESTIEN
2275003150 CARBONNIER Flexible droit : pour une sociologie du droit sans rigueur + LGDJ MONTCHRESTIEN
2275034382 MOUSSERON Conventions sociétaires (Les) + LGDJ MONTCHRESTIEN DROIT DES AFFAIRES
2707615544 COHENDET Droit constitutionnel : cours, travaux dirigés, conseils de méthode, exercices, sujets d'examen, corrigés + LGDJ MONTCHRESTIEN COURS
2275004904 CHABANOL Juge administratif (Le) + LGDJ MONTCHRESTIEN SYSTEMES
2275038779 COHEN / MILET Droit des comités d'entreprise et des comités de groupe (Le) + LGDJ MONTCHRESTIEN TRAITES
2253065110 KUNZMANN / BURKARD / WIEDMANN / HOUSEZ [TRAD] / ROBILLARD [TRAD] / WEISS [ILL] Atlas de la philosophie + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE POCHOTHEQUE. ENCYCLOPEDIES D'AUJOURD'HUI
2253007102 BAUDELAIRE / JACKSON [ED] Fleurs du mal (Les) + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE. CLASSIQUES DE POCHE
2253004227 ZOLA / BECKER [ED] Germinal + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE. CLASSIQUES DE POCHE
2253044903 SUSKIND / LORTHOLARY [TRAD] Parfum : histoire d'un meurtrier (Le) + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE
2253029467 BRINK / WAKEFIELD [ED] / PESTUREAU [ED] / FOUQUES-DUPARC [TRAD] Une saison blanche et sèche + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE
2253905143 RUSS Théories du pouvoir (Les) + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE. REFERENCES SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES
2253040150 LEUWERS [ED] Poètes français des XIXème et XXème siècles + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE. NOUVELLE APPROCHE
2253066559 ALEXANDRE DE PARIS / HARF-LANCNER [TRAD] Roman d'Alexandre (Le) + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE. LETTRES GOTHIQUES
2253047422 SUSKIND / LORTHOLARY [TRAD] Pigeon (Le) + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE
2253037737 BALANDIER Anthropo-logiques + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE. BIBLIO ESSAIS
2253010049 LA FONTAINE / CLARAC [ED] Fables + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE. CLASSIQUES DE POCHE
55724 Résultats