Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2110047690 DATAR Réseaux d'entreprises et territoires : regards sur les systèmes productifs locaux + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
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2110047429 DANIEL / PALIER Protection sociale en Europe : le temps des réformes + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
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2110047283 MAISONNEUVE / HENNION / GOMART Figures de l'amateur : formes, objets, pratiques de l'amour de la musique aujourd'hui + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTIONS DE CULTURE
2110047216 ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'HISTOIRE DE LA JUSTICE Cour d'assise : bilan d'un héritage démocratique + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) HISTOIRE DE LA JUSTICE
2110047062 VERNETTE [DIR] Publicité : théorie, acteurs et méthodes + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110046872 COUSQUER / TROSA Evaluation au service de l'avenir : rapport annuel 1999 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110046511 GIP-RECLUS / CHAPELON [DIR] Atlas de France. 11, Transports et énergie + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ATLAS DE FRANCE
2110045825 ARNAUD [DIR] Sport en France : une approche politique, économique et sociale + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE. SOCIETE
2110045728 POIRRIER [ED] Politiques culturelles en France + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RETOUR AUX TEXTES
2110045523 COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110045477 BIGAUT Revisions de la Constitution de 1958 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS ETUDIES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110045434 FABERON [DIR] / AGNIEL [DIR] Souveraineté partagée en Nouvelle-Calédonie et en droit comparé + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110045019 SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME Tourisme des années 2010 : la mise en futur de l'offre : rapport de la section des questions économiques présidée par Antoine Veil + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110044578 LHOMEL [DIR] Europe centrale et orientale : dix ans de transformations + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE. INTERNATIONAL
2110044187 FREMONT [ED] / FREMONT-VANACORE [ED] Atlas de France. 1, La France dans le monde + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ATLAS DE FRANCE
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