Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

voir le mode d'emploi

Rechercher un livre

Recherche avancée

** Champs auteur ou titre obligatoires

 

Rechercher un titre de presse

* champs obligatoires

ou

 
55724 Résultats
ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2110053720 DAUCE Agriculture et monde agricole + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE. ECONOMIE
2110053623 ROZENBLAT / CICILLE Villes européennes : analyse comparative + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORT D'ETUDE
2110053461 ROLLET [DIR] / CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION / COMMISARIAT GENERAL DU PLAN Politique de lutte contre le sida 1994-2000 : rapport de l'instance d'évaluation + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110053224 COMMISSION DES COMPTES DE LA SECURITE SOCIALE Comptes de la Sécurité sociale : résultats 2001, prévisions 2002 et 2003 : rapport septembre 2003 + COMMISSION DES COMPTES DE LA SECURITE SOCIALE
2110053003 TENIER Intégrations régionales et mondialisation : complémentarité ou contradiction ? + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110052767 DONNAT [DIR] / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Regards croisés sur les pratiques culturelles + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTION DE CULTURE
2110052643 JAN [ED] Gouvernement de la Cinquième République (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110052546 ARTUS / WYPLOSZ Banque centrale européenne + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS DU CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2110052406 GLEVAREC / SAEZ Patrimoine saisi par les associations (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTIONS DE CULTURE
2110052201 PERALVA / MACE Médias et violences urbaines : débats politiques et construction journalistique + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) SECURITE AUJOURD'HUI
2110052031 ETHIS [DIR] Avignon, le public réinventé : le Festival sous le regard des sciences sociales + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTIONS DE CULTURE
2110051159 BONNARD [DIR] Collectivités locales en France + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110051132 MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE Conseil de prud'hommes (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) TRANSPARENCES
2110050748 GOURMELIN-BERCHOUD Résumé de texte : catégorie A et B + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) FORMATION ADMINISTRATIVE CONCOURS
2110050675 BRECHON [DIR] Elections présidentielles en France : 40 ans d'histoire politique + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110050144 JACQUET / PISANI-FERRY / TUBIANA Gouvernance mondiale : rapport de synthèse + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS DU CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2110049073 BOITEUX [DIR] Transports : choix des investissements et coûts des nuisances + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110048913 DOUTRIAUX / LEQUESNE Institutions de l'Union européenne (Les) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) REFLEXE EUROPE
2110048859 HAMON [ED] / WIENER [ED] Justice constitutionnelle : présentation générale, France, Etats-Unis + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110048840 LASSALE Institutions des Etats-Unis + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
55724 Résultats