Auteurs - Éditeurs

Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN	Auteurs	Titre	Editeur	Collection
2110078936	COUR DE CASSATION	Rapport annuel 2009 : les personnes vulnérables dans la jurisprudence de la Cour de cassation +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110077875	ARTUS / BETBEZE / DE BOISSIEU / CAPELLE-BLANCARD	De la crise des subprimes à la crise mondiale +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110077425	DARTOUT [DIR]	Nouvelle ambition pour l'aménagement du territoire (Une) +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110077271	MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITE ET DE LA VILLE	Ruptures du contrat de travail : guide pratique (Les) +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	TRANSPARENCES
2110077263	SAINT-PAUL	Immigration, qualifications et marché du travail +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	RAPPORTS DU CAE
2110076992	DARROIS [DIR]	Vers une grande profession du droit : rapport sur les professions du droit : rapport au président de la République +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	RAPPORTS OFFICIELS
2110076879	PAUL-DUBOIS-TAINE [DIR]	Péage urbain : principes pour une loi +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	RAPPORTS ET DOCUMENTS CAS
2110076186	PETIT [DIR]	Droit et politiques de l'environnement +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
2110075724	CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE	Adjoint technique de 1ère classe : examen professionnel +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	ANNALES CORRIGEES, CONCOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
2110075708	BELLEGO [ED]	Adjoint d'animation de 1ère classe : concours externe, interne et 3ème concours examen professionnel : édition 2010-2011 +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	ANNALES CORRIGEES, CONCOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
2110075600	CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE / BELLEGO [DIR]	Agent de maîtrise : concours externe, interne et 3ème concours : examen professionnel +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	ANNALES CORRIGEES, CONCOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
2110075244	DIDELON [DIR] / GRASLAND [DIR] / RICHARD [DIR]	Atlas de l'Europe dans le monde +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	DYNAMIQUES DU TERRITOIRE
2110074809	BALLE [DIR] / CUENCA [DIR] / THOULOUZE [DIR]	Patrimoine scientifique et technique : un projet contemporain +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110074450	DIDIER / BENASSY-QUERE / [ET AL]	Politique de change de l'euro +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	RAPPORTS DU CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2110074442	CAHUC / CETTE / ZYLBERBERG	Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ? +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	RAPPORTS DU CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2110073977	OBSERVATOIRE DES TERRITOIRES / DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES [ED]	Dynamiques et développement durable des territoires : rapport de l'Observatoire des territoires 2008 +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110073713	DIRECTION DES ARCHIVES DE FRANCE	Protection de l'enfance : écrits protégés, écrits ignorés : les dossiers individuels de mineurs et de jeunes majeurs sous main de justice (La) +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	ACTES DE COLLOQUES
2110073578	CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE	Crise des subprimes (La) +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	RAPPORTS DU CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2110073322	ALVERGNE / MUSSO	Grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation (Les) +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110073314	KIRSZBAUM	Mixité sociale dans l'habitat : revue de la littérature dans une perspective comparative +	DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)	ETUDES ET RECHERCHES