Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

voir le mode d'emploi

Rechercher un livre

Recherche avancée

** Champs auteur ou titre obligatoires

 

Rechercher un titre de presse

* champs obligatoires

ou

 
55724 Résultats
ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2758117452 DELPEUCH / ARBONA [ILL] Roman de Renart (Le) + SEDRAP JEUNESSE CLASSIQUE EN TÊTE
2841174581 DELPEUCH Contes du bout du monde + SEDRAP LECTURE EN TETE
2758107694 DELPEUCH Histoire-géographie : CM2 : le classeur ressources + SEDRAP REPORTERS
2841171388 DELPEUCH Frisapla et ses copains : cahier d'exercices CE1 : lecture, vocabulaire, production d'écrits + SEDRAP FRISAPLA
271782023X DELPEREE [DIR] / ASSOCIATION DES DIPLOMES EN DROIT DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN [ED] / CENTRE D'ETUDES CONSTITUTIONNELLES ET ADMINISTRATIVES [ED] Recours des particuliers devant le juge constitutionnel : journée d'études du 9 février 1990, Louvain (Le) + ECONOMICA DROIT PUBLIC POSITIF
2130506852 DELPEREE Fédéralisme en Europe (Le) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUE SAIS-JE ?
2840964651 DELPECH [ILL] / COX [TRAD] Paris photocoloriage : le cahier d'activités pour créatifs en herbe de 5 à 12 ans + PARIGRAMME (EDITIONS)
2915710139 DELPECH / LECLERC Sonia Delaunay + PALETTE (EDITIONS) ART EN FORMES
291571052X DELPECH / LECLERC Joan Miro + PALETTE (EDITIONS) ART EN FORMES
2358320374 DELPECH / LECLERC Serge Poliakoff + PALETTE (EDITIONS) ART EN FORMES
2358321427 DELPECH / LECLERC Je joue avec les artistes ! + PALETTE (EDITIONS) ART EN FORMES
2915710341 DELPECH / LECLERC Pablo Picasso + PALETTE (EDITIONS) L'ART EN FORMES
DELPECH / FRANCOIS Apprendre le chauffage à eau sur CD-ROM + EDITIONS PARISIENNES
2862430862 DELPECH / FRANCOIS Apprendre le chauffage à eau chaude et l'équilibrage hydraulique sur CD-ROM : corrigés des exercices et annexes + EDITIONS PARISIENNES
2212026803 DELPECH / FIGUERES Guide du moulage (Le) + EYROLLES (EDITIONS) SECRETS D'ARTISANS
2862430471 DELPECH / BESSE / CANDAS / DENIEUL Réglage des distributions de chauffage : avec CD-ROM Réseaux hydrauliques de chauffage + EDITIONS PARISIENNES
2915710309 DELPECH Recto-verso : mon premier livre de sculpture + PALETTE (EDITIONS)
275601074X DELPATURE / DUFRANNE / RADOVANOVIC [ILL] / ARALDI [ILL] / BASSET [ILL] Candide ou L'optimisme, de Voltaire. 1 + DELCOURT (EDITIONS) EX-LIBRIS
2738449689 DELOYE [DIR] / HAROCHE [DIR] / IHL [DIR] Protocole ou la mise en forme de l'ordre politique + HARMATTAN (L') LOGIQUES POLITIQUES
272461058X DELOYE / IHL Acte de vote (L') + PRESSES DE SCIENCES PO REFERENCES. FAIT POLITIQUE
55724 Résultats