Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2745905333 MELVILLE / DABLI [TRAD] / PRUNIER [ILL] Moby Dick + MILAN JEUNESSE ALBUMS
2746710315 DELAVAUX Mode (La) + AUTREMENT JEUNESSE JUNIOR. ARTS
2110059575 BARRERE / SANTAGATA Mode : une économie de la créativité et du patrimoine, à l'heure du marché + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTIONS DE CULTURE
2914863187 ASSOULY / CARLOTTI / CHABALLIER / MURPHY [TRAD] / [ET AL] Mode : vingt ans de système de mode + IFM - INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE
2843237785 BAUDOT Mode du siècle + ASSOULINE (EDITIONS)
2843231590 BAUDOT Mode du siècle (La) + ASSOULINE (EDITIONS)
2080135155 STRIJENOVA Mode en Union soviétique : 1917-1945 (La) + FLAMMARION
2743412453 COLEMAN [TRAD] Mode et bijoux, art déco + MAXI-LIVRES (EDITIONS) ART EN SON TEMPS
2252035331 MONNEYRON Mode et ses enjeux (La) + KLINCKSIECK EDITIONS 50 QUESTIONS
9264121919 Model Convention : for Mutual Administrative Assistance in the Recovery of Tax Claims + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9264124039 Model double taxation convention on estates and inheritances and on gifts + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9264140581 Model tax convention : attribution of income to permanent establishments + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ISSUES IN INTERNATIONAL TAXATION
926413915X Model tax convention on income and on capital : condensed version september 1992 + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9264011994 OCDE Model tax convention on income and on capital : condensed version, july 2005 + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2911762746 BOMSEL / GEFFROY / LE BLANC Modem le maudit : économie de la distribution numérique des contenus + PRESSES DE L'ECOLE DES MINES COURS. SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES
2707303143 DURAS Moderato cantabile + EDITIONS DE MINUIT DOUBLE
272980546X BARDELEBEN / KOSTKA Moderne Deutschland (Das) + ELLIPSES EDITION MARKETING
2281150992 BELMONT Modernes et postmodernes + MONITEUR (EDITIONS LE)
9264010513 OCDE Moderniser l'Etat : la route à suivre + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2130467032 NOUSS Modernité (La) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUE SAIS-JE ?
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