Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2865652858 ESPENON Die Bremer Stadtmusikanten + CRDP MIDI-PYRENEES DES CONTES POUR LES LANGUES
2865654389 ESPAGNET / SAURA 50 activités en sciences expérimentales et technologie au cycle 3 + CRDP MIDI-PYRENEES
2271067146 ESPAGNE [DIR] / SAVOY [DIR] Dictionnaire des historiens d'art allemands : 1750-1950 + CNRS EDITIONS
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