Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

voir le mode d'emploi

Rechercher un livre

Recherche avancée

** Champs auteur ou titre obligatoires

 

Rechercher un titre de presse

* champs obligatoires

ou

 
55724 Résultats
ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2275022953 DERIEUX Droit européen et international de la communication + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
2275023070 DERIEUX Droit de la communication + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
2275023739 HAMON / TROPER Droit constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
2275023909 NGUYEN / DAILLIER / FORTEAU / [ET AL] Droit international public + LGDJ MONTCHRESTIEN TRAITES
2275024522 BOUVIER / ESCLASSAN / LASSALE Finances publiques + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
2275024530 BRAUD Sociologie politique + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
2275024565 SOYER Droit pénal et procédure pénale + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
2275024956 SMITH / MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME [ED] / RESEAU EUROPEEN DROIT ET SOCIETE [ED] Gouvernement de l'Union européenne : une sociologie politique + LGDJ MONTCHRESTIEN DROIT ET SOCIETE. RECHERCHES ET TRAVAUX. SERIE POLITIQUE
2275025014 CHEVALLIER Etat post-moderne (L') + LGDJ MONTCHRESTIEN DROIT ET SOCIETE. SERIE POLITIQUE
2275025111 ARDANT Institutions politiques et droit constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
2275025308 MELIN Droit des obligations + LGDJ MONTCHRESTIEN SYSTEMES
2275025537 BOUVIER [DIR] Réforme des finances publiques, démocratie et bonne gouvernance (...) + LGDJ MONTCHRESTIEN
2275025588 LE DIVELLEC Gouvernement parlementaire en Allemagne : contribution à une théorie générale + LGDJ MONTCHRESTIEN BIBLIOTHEQUE CONSTITUTIONNELLE ET DE SCIENCE POLITIQUE
227502641X FRISON-ROCHE [DIR] / ABELLO [DIR] Droit et économie de la propriété intellectuelle + LGDJ MONTCHRESTIEN DROIT ET ECONOMIE
2275026487 ANCEL [DIR] Repenser le droit des sûretés mobilières + LGDJ MONTCHRESTIEN BIBLIOTHEQUE DE L'INSTITUT ANDRE TUNC
2275026843 GOUBEAUX / BIHR Epreuves écrites en droit civil : dissertation, consultation, commentaire d'arrêt : résumé, note de synthèse, commentaire de texte, rédaction d'actes et de jugements, méthodes et modèles (Les) + LGDJ MONTCHRESTIEN
2275027106 Annales de la régulation. 1 + LGDJ MONTCHRESTIEN BIBLIOTHEQUE DE L'INSTITUT ANDRE TUNC
2275028439 BRACONNIER Une autre sociologie du vote, les électeurs dans leurs contextes : bilan critique et perspectives + LEXTENSO (EDITIONS) LEJEP
2275030077 BOUVIER [DIR] Innovations, créations et transformations en finances publiques : actes de la IIème Université de printemps de finances publiques du Groupement européen de recherches en finances publiques,GERFIP + LGDJ MONTCHRESTIEN
227503031X BRAUD Sociologie politique + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
55724 Résultats