Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2248003609 FAVOREU / PHILIP Grandes décisions du Conseil constitutionnel + SIREY DROIT PUBLIC
2011458420 RAMBAUD Grandes décisions de la jurisprudence communautaire + HACHETTE SUPERIEUR FONDAMENTAUX. DROIT, SCIENCES POLITIQUES
213056996X DESGORCES / AUBRY / NAUDIN Grandes décisions de la jurisprudence civile (Les) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS
2037400047 KASPI [DIR] / TROCME / MONTAGUTELLI Grandes dates des Etats-Unis + LAROUSSE (EDITIONS) ESSENTIELS
2011454344 MIOCHE Grandes dates de l'histoire britannique + HACHETTE LITTERATURES HU. ANGLAIS CIVILISATION
2011454891 LAGAYETTE Grandes dates de l'histoire américaine + HACHETTE LIVRE HU. ANGLAIS CIVILISATION
2262036098 COURTOIS [ED] Grandes crises politiques françaises : 1958-2011 (Les) + PERRIN
2020201070 GUILLAUME Grandes crises internationales et le droit + EDITIONS DU SEUIL POINTS. ESSAIS
2908274140 Grandes clauses des contrats internationaux (Les) + FORUM EUROPEEN DE LA COMMUNICATION FEDUCI
2844948839 DOMMANGET / THEVENY Grandes affaires criminelles de Haute-Marne (Les) + EDITIONS GERARD TISSERAND - DE BOREE (EDITIONS) HISTOIRE ET DOCUMENTS
2035861233 THOMAZO Grandes affaires criminelles (Les) + LAROUSSE (EDITIONS) DOCUMENTS DE L'HISTOIRE
2200244576 CHASSAIGNE Grande-Bretagne et le monde de 1815 à nos jours (La) + ARMAND COLIN COLLECTION U. HISTOIRE
2749505003 MOULIN Grande-Bretagne contemporaine = Contemporary Britain : mémento bilingue de civilisation (...) + BREAL (EDITIONS) MEMENTO BILINGUE DE CIVILISATION
2864804999 HALIMI Grande-Bretagne : histoire et civilisation + PUN - PRESSES UNIVERSITAIRES DE NANCY UNIVERS ANGLO-AMERICAIN
2842761650 PANDELE Grande vulnérabilité : fin de vie, personnes âgées, handicap : esquisse d'une éthique de l'accompagnement (La) + ARSLAN (SELI) (EDITIONS) PENSER L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
CLEMENT / GASTE [ILL] Grande victoire du petit indien (La) + BAYARD PRESSE BELLES HISTOIRES
2844551564 MASSENOT / PILORGET [ILL] Grande vague (La) + ELAN VERT (L') PONT DES ARTS
2070213323 POLANYI Grande transformation : aux origines politiques et économiques de notre temps (La) + GALLIMARD EDITIONS BIBLIOTHEQUE DES SCIENCES HUMAINES
2070124746 POLANYI / MALAMOUD [TRAD] / ANGENO [TRAD] Grande transformation : aux origines politiques et économiques de notre temps + GALLIMARD EDITIONS TEL
2080813803 FAIRBANK / DREYFUS [TRAD] Grande révolution chinoise, 1800-1989 + FLAMMARION CHAMPS
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