Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2130515827 HAROUEL / BARBEY / BOURNAZEL / [ET AL] Histoire des institutions, de l'époque franque à la Révolution + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE DROIT FONDAMENTAL
2091300020 LELIEVRE Histoire des institutions scolaires : 1789-1989 + NATHAN REPERES PEDAGOGIQUES
2247084060 CHEVALLIER / CARCASSONNE / DUHAMEL Histoire des institutions et des régimes politiques de la France. 2, Histoire de la Vème République (1958-2009) + DALLOZ (EDITIONS) CLASSIC
CHEVALLIER Histoire des institutions et des régimes politiques de la France moderne (1789-1958) + DALLOZ (EDITIONS) ETUDES POLITIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES
2247011837 CHEVALLIER / CONAC Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à nos jours + DALLOZ (EDITIONS) ETUDES POLITIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES
CHEVALLIER Histoire des institutions et des régimes politiques de la France : de 1789 à nos jours + DALLOZ (EDITIONS) ETUDES POLITIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES
2130311504 IMBERT / SAUTEL / BOULET-SAUTEL Histoire des institutions et des faits sociaux. 2, Xème-XIXème siècles + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS. SCIENCES ECONOMIQUES
IMBERT / SAUTEL / BOULET-SAUTEL Histoire des institutions et des faits sociaux. 1, Des origines au Xème siècle + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS. TEXTES ET DOCUMENTS
270761520X SAINT-BONNET / SASSIER Histoire des institutions avant 1789 + LGDJ MONTCHRESTIEN DOMAT DROIT PUBLIC
2020204657 CASAS / CLEMENT [TRAD] / SAINT-LU [TRAD] Histoire des Indes. 1 + EDITIONS DU SEUIL
2091911135 LALLEMENT Histoire des idées sociologiques. 2 + NATHAN UNIVERSITE CIRCA
2091900958 LALLEMENT Histoire des idées sociologiques. 1, Des origines à Weber + NATHAN UNIVERSITE CIRCA. ECONOMIE, SCIENCES SOCIALES
2091901202 LALLEMANT Histoire des idées sociologiques. 1, Des origines à Durkheim et Weber + NATHAN UNIVERSITE CIRCA. ECONOMIE, SCIENCES SOCIALES
2091910740 LALLEMENT Histoire des idées sociologiques. 1 + NATHAN UNIVERSITE CIRCA
2200346867 LALLEMENT Histoire des idées sociologiques : de Parsons aux contemporains + ARMAND COLIN CIRCA
2130606229 NEMO Histoire des idées politiques dans l'Antiquité et au Moyen Age + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUADRIGE. MANUELS
224704588X LESCUYER / PRELOT Histoire des idées politiques + DALLOZ (EDITIONS)
2130519431 TOUCHARD Histoire des idées politiques + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUADRIGE
2247048978 NAY Histoire des idées politiques + ARMAND COLIN U. SCIENCE POLITIQUE
275900886X BELLAGAMBA Histoire des idées politiques + STUDYRAMA - JEUNES EDITIONS PANORAMA DU DROIT
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