Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2012814549 MOLIERE / LISLE [ED] Médecin volant ; L'amour médecin + HACHETTE EDUCATION CLASSIQUES HACHETTE. BIBLIOCOLLEGE
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2011164532 FALAIZE / CAUWET / COSTET Histoire, de la Préhistoire aux Normands, CE2 cycle 3 : cahier d'activités + HACHETTE EDUCATION SAVOIRS DE L'ECOLE
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