Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2717856005 DESPORTES / LAZERGES-COUSQUER Traité de procédure pénale + ECONOMICA CORPUS. DROIT PRIVE
2717855467 PIEDELIEVRE Droit de la consommation + ECONOMICA CORPUS. DROIT PRIVE
2717859799 DIDIER / DIDIER Droit commercial. 2, Les sociétés commerciales + ECONOMICA CORPUS. DROIT PRIVE
2717857559 BONNEAU / DRUMMOND Droit des marchés financiers + ECONOMICA CORPUS. DROIT PRIVE
2717850872 MELLERAY Droit de la fonction publique + ECONOMICA CORPUS. DROIT PUBLIC
2717859152 PONTHOREAU Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s) + ECONOMICA CORPUS. DROIT PUBLIC
271785908X LE POURHIET Droit constitutionnel + ECONOMICA CORPUS. DROIT PUBLIC
2866274520 LAVISSE Handicap en EPS : accueillir et intégrer + CRDP DE LORRAINE CORPUS. L'EPS DU COLLEGE AU LYCEE
2275020519 GOUBEAUX / BIHR Epreuves écrites en droit civil + LGDJ MONTCHRESTIEN CORRIGES D'EXAMENS
2275003878 ARDANT Droit constitutionnel et institutions politiques : conseils, exercices + LGDJ MONTCHRESTIEN CORRIGES D'EXAMENS
2275018271 BELANGER Droit de la communauté et de l'Union européenne + LGDJ MONTCHRESTIEN CORRIGES D'EXAMENS
227500386X GAUDEMET Droit administratif : conseils, exercices + LGDJ MONTCHRESTIEN CORRIGES D'EXAMENS. DROIT
2234055792 CARVER / HILLING [TRAD] Vitamines du bonheur ; Tais-toi, je t'en prie ; Parlez-moi d'amour + STOCK (EDITIONS) COSMOPOLITE
2234058724 MANSFIELD / DESPLECHIN / DELAMAIN [TRAD] / DUPROIX [TRAD] / GUERITTE [TRAD] / [ET AL] Nouvelles. Félicité ; La garden party ; Le nid de colombes ; Quelque chose d'enfantin ; Pension allemande + STOCK (EDITIONS) COSMOPOLITE
2844225950 STEINLING Tomate, le jardinier et le cornichon : comédie pour enfants (La) + ART ET COMEDIE (EDITIONS) COTE COUR
2012005853 KIPLING Comment le chameau acquit sa bosse + HACHETTE JEUNESSE COTE COURT
201200587X DOYLE / DOMMERGUES [TRAD] Société protectrice des rouquins (La) + HACHETTE JEUNESSE COTE COURT
2012005888 DOYLE / DOMMERGUES [TRAD] Société protectrice des rouquins (La) + HACHETTE JEUNESSE COTE COURT
2501069773 FARROW / VANDEVYVERE [TRAD] Cupcakes colorés à croquer : plus de 200 recettes & variations + MARABOUT COTE CUISINE. LES PETITS COSTAUDS
2759025780 TACK Apprendre le brésilien en lisant + STUDYRAMA VOCATIS COTE LANGUES
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