Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2204083208 CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE Texte national pour l'orientation de la catéchèse en France : et principes d'organisation + EDITIONS DU CERF DOCUMENTS DES EGLISES
BEAUCHEMIN [ED] / HAMEL [ED] / SIMON [ED] Trajectoires et origines : enquête sur la diversité des populations en France : premiers résultats + INED - INSTITUT NATIONAL D'ETUDES DEMOGRAPHIQUES DOCUMENTS DE TRAVAIL
2082024032 Manuel des premiers secours + FLAMMARION MEDECINE-SCIENCES DOCUMENTS DE LA CROIX-ROUGE FRANCAISE
2035861233 THOMAZO Grandes affaires criminelles (Les) + LAROUSSE (EDITIONS) DOCUMENTS DE L'HISTOIRE
KRAEUSEL [DIR] / LEROY [TRAD] / FAVARGER [TRAD] / CASPARI [ILL] / GROSSMANN [ILL] Flore d'Europe + SFL - SOCIETE FRANCAISE DU LIVRE DOCUMENTS D'HISTOIRE NATURELLE
2713019702 HATT Conquête de l'Ouest : les Amérindiens, les pionniers et les colons (La) + GAMMA JEUNESSE DOCUMENTS D'HISTOIRE
2110033231 PASSELECQ [ED] Modes de scrutin et systèmes électoraux + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110048840 LASSALE Institutions des Etats-Unis + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110052643 JAN [ED] Gouvernement de la Cinquième République (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110048859 HAMON [ED] / WIENER [ED] Justice constitutionnelle : présentation générale, France, Etats-Unis + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110043997 KALAYDJIAN Institutions de la quatrième République + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110031182 HAMON [ED] / WIENER [ED] Contrôle de constitutionnalité. 1, Présentation générale, France, Etats-Unis + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110061421 HAMON [ED] Référendum (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110054905 Constitution française du 4 octobre 1958 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110059648 DEYSINE [ED] Institutions des Etats-Unis (Les) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110031204 LERUEZ [ED] Institutions de la Grande-Bretagne + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES
2110048026 BURGORGUE-LARSEN [ED] ONU : le système institutionnel + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES
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