Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2721212702 KERGUELEN-NEYROLLES [DIR] Lamy transport. 3 + WOLTERS KLUWER FRANCE
272121277X KERGUELEN-NEYROLLES [DIR] Lamy transport. 2, Commission de transport, mer, fer, air, commerce extérieur + WOLTERS KLUWER FRANCE
272121263X KERGUELEN-NEYROLLES [DIR] / GARCIA-CAMPILLO [DIR] Lamy transport. 1, Route, transport intérieur et international + WOLTERS KLUWER FRANCE
2721205587 BRUNAT [DIR] Lamy transport. 1, Route : transports intérieurs... location de véhicules, assurance transport... réglementation sociale, source du droit textes et jurisprudence + LAMY
2721209221 MICHAUD [DIR] Lamy droit du tourisme + LAMY
BRUN [DIR] / MAZEAUD [DIR] / PIERRE / BUGNICOURT / BOIZARD / [ET AL] Lamy Droit de la Responsabilité + LAMY
Lamy droit de l'informatique et des réseaux + LAMY - EDITIONS JURIDIQUES ET TECHNIQUES
2720201316 TZARA Lampisteries : sept manifestes dada + PAUVERT (SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS)
WUYTACK Lamelou + LEDUC (ALPHONSE)
2867444780 JULIET Lambeaux + POL (EDITEUR)
2350007863 LENAIN / BALEZ [ILL] Lali l'orpheline, où l'on se demande si l'on peut faire du mal en croyant faire du bien + OSKAR TRIMESTRE
2868476198 BAUDOUIN [DIR] / PORTIER [DIR] Laïcité, une valeur d'aujourd'hui ? : contestations et renégociations du modèle français (La) + PUR - PRESSES UNIVERSITAIRES DE RENNES RES PUBLICA
2842055624 PENA-RUIZ Laïcité pour l'égalité + MILLE ET UNE NUITS (EDITIONS) ESSAIS
2752605269 BAUBEROT Laïcité interculturelle : le Québec, avenir de la France ? (Une) + SECPB - EDITIONS DE L'AUBE MONDE EN COURS
2707166472 MACLURE / TAYLOR Laïcité et liberté de conscience + LA DECOUVERTE (EDITIONS)
2852297868 BAUDEROT [DIR] / BROGLIO / DAVIE / FATH / [ET AL] Laïcité à l'épreuve : religions et libertés dans le monde (La) + ENCYCLOPAEDIA UNIVERSALIS FRANCE SA TOUR DU SUJET
2020637413 BAUBEROT Laïcité 1905-2005, entre passion et raison + EDITIONS DU SEUIL COULEUR DES IDEES
2879111021 CTIFL / STATION RHONE-ALPES LEGUMES / SERAIL / THICOIPE [ED] Laitues + CTIFL - CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS
2742753125 VOS Laisse-moi te dire une chose + ACTES SUD ACTES SUD-PAPIERS
2253098450 MARIE DE FRANCE / HARF-LANCNER [ED] Lais de Marie de France + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE LIVRE DE POCHE. CLASSIQUES DE POCHE
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