Enseignement supérieur
septembre
2010
Dans le cadre du contrat conclu avec le CFC, votre établissement acquitte une redevance annuelle et adresse périodiquement des informations sur les œuvres photocopiées par les enseignants.
À l'occasion du reversement des droits de copie aux auteurs et aux éditeurs, nous vous présentons, dans cette lettre, les principales catégories de publications utilisées par les enseignants, ainsi que les modalités pratiques de cette redistribution.
À l'occasion du reversement des droits de copie aux auteurs et aux éditeurs, nous vous présentons, dans cette lettre, les principales catégories de publications utilisées par les enseignants, ainsi que les modalités pratiques de cette redistribution.
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novembre
2011
Depuis plusieurs années, votre établissement vous informe sur le droit d'auteur en matière de photocopie. Mais qu'en est-il exactement ?
Quel est votre rôle ? Le Centre Français d'exploitation du droit de Copie se propose de vous apporter régulièrement une information concrète sur le sujet et de répondre à vos questions les plus fréquentes.
A l'occasion de ce nouveau numéro, nous vous présentons quels sont les grands principes à appliquer pour utiliser des articles de presse et des pages de livres, dans le respect du droit d'auteur.
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